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1. Éditeur du site
Ce site est édité par :
SAS SUSTAIN-H

  • Capital social : 200 000 €
  • RCS Montpellier : 918 783 994
  • Siège social : 237 chemin de la Roque, Résidence Épure A209, 34430 Saint Jean deVédas, France
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR91 918783994
  • Directeur de la publication : Philippe Chambault, Président
  • Contact : contact@sustain-h.com / +33 (0)6 12 52 65 16
  • Site internet : https://sustain-h.com

2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
O2SWITCH

  • SAS au capital de 100 000 €
  • RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
  • Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
  • Site : https://www.o2switch.fr

3. Conception et développement
Conception, développement et maintenance :

  • Sustain-H (équipe interne)

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive de Sustain-H ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

5. Crédits visuels
Photos et illustrations :

  • Unsplash, Freepik, Flaticon, Canva, banques internes ou partenaires.

 

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10. Droit applicable
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